{"id":174893,"date":"2026-06-09T08:29:56","date_gmt":"2026-06-09T08:29:56","guid":{"rendered":"https:\/\/www.nettali.com\/?p=174893"},"modified":"2026-06-09T08:36:05","modified_gmt":"2026-06-09T08:36:05","slug":"reintegration-dousmane-sonko-la-competence-du-conseil-constitutionnel-a-lepreuve","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.nettali.com\/2026\/06\/09\/reintegration-dousmane-sonko-la-competence-du-conseil-constitutionnel-a-lepreuve\/","title":{"rendered":"R\u00c9INT\u00c9GRATION D\u2019OUSMANE SONKO - La comp\u00e9tence du Conseil constitutionnel \u00e0 l\u2019\u00e9preuve"},"content":{"rendered":"

NETTALI.COM - L'opposition a d\u00e9pos\u00e9 hier lundi 8 juin, un recours contre la r\u00e9int\u00e9gration comme d\u00e9put\u00e9 d'Ousmane Sonko \u00e0 \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale. La question qui demeure d\u00e8s lors, est de savoir ce qu'il va advenir de la position du conseil constitutionnel. Se d\u00e9clarera-t-il incomp\u00e9tent comme \u00e0 son habitude ou op\u00e9rera-t-il un revirement ?\u00a0\u00a0<\/strong><\/p>\n

L\u2019 opposition ne l\u00e2che pas Sonko. Elle a d\u00e9pos\u00e9 hier un recours contre sa r\u00e9int\u00e9gration comme d\u00e9put\u00e9 \u00e0 l\u2019Assem-bl\u00e9e nationale, suivie de son \u00e9lection \u00e0 la t\u00eate de l\u2019institution parlementaire. Dans un communiqu\u00e9, Tafsir Thioye et Cie d\u00e9clarent avoir saisi le Conseil constitutionnel \u201cd\u2019une requ\u00eate visant \u00e0 faire d\u00e9clarer contraire \u00e0 la Constitution la d\u00e9cision du Bureau de l\u2019Assembl\u00e9e nationale du 24 mai 2026 portant r\u00e9int\u00e9gration de Monsieur Ousmane Sonko en qualit\u00e9 de d\u00e9put\u00e9<\/em>\u201d.<\/p>\n

Selon les requ\u00e9rants, la nomination d\u2019Ousmane Sonko comme Premier ministre pr\u00e9c\u00e8de son \u00e9lection aux \u00e9lections l\u00e9gislatives. \u201cMonsieur Sonko se trouvait, d\u00e8s son \u00e9lection, dans la situation d\u2019incompatibilit\u00e9 pr\u00e9vue par l\u2019article 54 de la Constitution. En choisissant de conserver ses fonctions gouvernementales, il avait renonc\u00e9 \u00e0 son mandat de d\u00e9put\u00e9 au regard de la Constitution et du r\u00e8glement int\u00e9rieur alors applicable\u201d, insistent les opposants qui estiment que la r\u00e9int\u00e9gration de l\u2019ex-chef du gouvernement \u201cconstitue une violation flagrante et manifeste de la Constitution et du principe de la s\u00e9paration des pouvoirs<\/em>\u201d.<\/p>\n

De l\u2019avis des contestataires, le Conseil constitutionnel, juge de la validit\u00e9 du mandat parlementaire et r\u00e9gulateur des institutions, est le seul organe habilit\u00e9 pour assurer le contr\u00f4le de la constitutionnalit\u00e9 de tels actes. \u00c0 les en croire, les d\u00e9lais ont bel et bien \u00e9t\u00e9 respect\u00e9s. Saisis le 1er juin 2026 par Ma\u00eetre Abou Sall, huissier de justice, le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral et le premier vice-pr\u00e9sident de l\u2019Assembl\u00e9e nationale ont refus\u00e9, selon les contestataires, de d\u00e9livrer les pi\u00e8ces n\u00e9cessaires \u00e0 leur recours. \u201cCe refus de communiquer \u00e0 des repr\u00e9sentants de la Nation des documents par nature publics et par voie d\u2019huissier constitue une entrave grave aux droits des d\u00e9put\u00e9s et \u00e0 la transparence d\u00e9mocratique. En cons\u00e9quence, nous appelons respectueusement le Conseil constitutionnel \u00e0 assumer pleinement son r\u00f4le en mettant fin \u00e0 cette forfaiture qui sape le fonctionnement r\u00e9gulier de l\u2019institution parlementaire<\/em>\u201d, indique le communiqu\u00e9. Cette situation, il faut le souligner, est tr\u00e8s rare, pour ne pas dire in\u00e9dite. Pour la premi\u00e8re fois, l\u2019Assembl\u00e9e nationale du S\u00e9n\u00e9gal accueille en son sein quelqu\u2019un qui, selon de nombreux experts, n\u2019a pas le droit d\u2019y si\u00e9ger.<\/p>\n

Les dispositions constitutionnelles qui r\u00e9gissent l\u2019incompatibilit\u00e9 sont en effet formelles. Aux termes de l\u2019alin\u00e9a 1er de l\u2019article 54 de la Constitution, \u201cla qualit\u00e9 de membre du gouvernement est incompatible avec le mandat parlementaire et toute activit\u00e9 publique ou priv\u00e9e r\u00e9mun\u00e9r\u00e9e, sous r\u00e9serve des dispositions pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019alin\u00e9a ci-dessous\u201d. Ledit alin\u00e9a pr\u00e9cise que \u201cle d\u00e9put\u00e9 nomm\u00e9 membre du gouvernement ne peut si\u00e9ger \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale pendant la dur\u00e9e de ses fonctions minist\u00e9rielles\u201d.<\/p>\n

Retour sur l\u2019historique <\/strong><\/p>\n

Dans un article largement diffus\u00e9, le professeur Meissa Diakhat\u00e9 revient sur l\u2019historique de ce principe de l\u2019incompatibilit\u00e9 entre le mandat parlementaire et une fonction gouvernementale. Dans le texte constitutionnel de 1960, l\u2019incompatibilit\u00e9 visait uniquement les fonctions de pr\u00e9sident ou membre du bureau de l\u2019Assembl\u00e9e nationale, ou de pr\u00e9sident ou membre d\u2019une commission permanente ou temporaire de l\u2019Assembl\u00e9e nationale. \u00c0 compter de la loi n\u00b0 63-22 du 7 mars 1963 portant r\u00e9vision de la Constitution, l\u2019incompatibilit\u00e9 entre la fonction de membre du gouvernement et le mandat de d\u00e9put\u00e9 est devenue absolue, souligne le professeur Diakhat\u00e9.<\/p>\n

\u201cCelle-ci interdit au d\u00e9put\u00e9 de si\u00e9ger \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale cumulativement avec ses fonctions gouvernementales. Il est ainsi dispos\u00e9 que la qualit\u00e9 de ministre ou de secr\u00e9taire d\u2019\u00c9tat est incompatible avec un mandat parlementaire et avec toute activit\u00e9 professionnelle publique ou priv\u00e9e.<\/em>\u201d De cette date jusqu\u2019\u00e0 la r\u00e9vision de 2018 sous le pr\u00e9sident Macky Sall, tout d\u00e9put\u00e9 qui choisissait de rester dans un gouvernement perdait d\u00e9finitivement son mandat. Pour ceux qui n\u2019avaient jamais si\u00e9g\u00e9 \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale, cela ne posait aucun probl\u00e8me. Mais, de tout temps, le d\u00e9bat s\u2019est pos\u00e9 sur le cas de ceux qui rejoignent le gouvernement apr\u00e8s avoir si\u00e9g\u00e9 \u00e0 l\u2019h\u00e9micycle.<\/p>\n

C\u2019est dans ce contexte que le l\u00e9gislateur a op\u00e9r\u00e9 en 2018 un l\u00e9ger r\u00e9am\u00e9nagement que rappelle l\u2019ancien directeur de cabinet d\u2019Isma\u00efla Madior Fall. Selon les dispositions de la loi constitutionnelle n\u00b0 2018-14 du 11 mai 2018 portant r\u00e9vision de la Constitution : \u201cLe d\u00e9put\u00e9 nomm\u00e9 ministre ne peut si\u00e9ger \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale pendant la dur\u00e9e de ses fonctions minist\u00e9rielles. Les modalit\u00e9s d\u2019application du pr\u00e9sent article sont fix\u00e9es par une loi organique.<\/em>\u201d La loi constitutionnelle n\u00b0 2021-41 du 20 d\u00e9cembre 2021 portant r\u00e9vision de la Constitution est venue parachever cette r\u00e9forme. Selon l\u2019article 54, alin\u00e9a 1er : \u201cLa qualit\u00e9 de membre du gouvernement est incompatible avec un mandat parlementaire et toute activit\u00e9 professionnelle publique ou priv\u00e9e r\u00e9mun\u00e9r\u00e9e, sous r\u00e9serve des dispositions pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019alin\u00e9a ci-dessous.\u201d<\/p>\n

Aux termes de ladite disposition, \u201cle d\u00e9put\u00e9 nomm\u00e9 membre du gouvernement ne peut si\u00e9ger \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale pendant la dur\u00e9e de ses fonctions minist\u00e9rielles. Les modalit\u00e9s d\u2019application du pr\u00e9sent article sont fix\u00e9es par une loi organique<\/em>\u201d. Pour les d\u00e9put\u00e9s de l\u2019opposition, il est manifeste que cette r\u00e9int\u00e9gration d\u2019Ousmane Sonko enfreint cette l\u00e9gislation. Ils se disent d\u00e9termin\u00e9s \u201c\u00e0 d\u00e9fendre la Constitution et la d\u00e9mocratie s\u00e9n\u00e9galaise\u201d. \u201cAucune majorit\u00e9, si large soit-elle, n\u2019est audessus de la loi fondamentale de la R\u00e9publique\u201d, d\u00e9noncent-ils.<\/p>\n

Mais selon de nombreux juristes, il y a peu de chances que ce recours puisse prosp\u00e9rer. Le Conseil constitutionnel a en effet l\u2019habitude de se d\u00e9clarer incomp\u00e9tent dans des cas plus ou moins similaires. \u201cEn ce qui concerne l'organisation interne de l\u2019Assembl\u00e9e nationale, le Conseil s'est toujours d\u00e9clar\u00e9 incomp\u00e9tent. C'est ce qu'il fait, par exemple, quand il est saisi sur la formation du bureau de l'Assembl\u00e9e nationale<\/em>\u201d, explique le professeur M\u00e9doune Samba Diop.<\/p>\n

Cela voudrait-il dire que l\u2019Assembl\u00e9e nationale peut violer la loi \u00e0 sa guise sans que l\u2019on puisse la contr\u00f4ler ? \u201cJe pense qu'il y a un vide juridique. Si le Conseil persiste \u00e0 se d\u00e9clarer incomp\u00e9tent conform\u00e9ment \u00e0 sa jurisprudence, on reste avec une Assembl\u00e9e nationale qui peut violer la loi sans qu'il y ait un juge pour y rem\u00e9dier<\/em>\u201d, ajoute le professeur, qui n\u2019\u00e9carte pas la possibilit\u00e9 d\u2019un revirement jurisprudentiel comme lors de l\u2019\u00e9lection pr\u00e9sidentielle.<\/p>\n

\u201cOn a vu lors de cette pr\u00e9sidentielle le Conseil tr\u00e8s audacieux, allant jusqu\u2019\u00e0 contr\u00f4ler la conformit\u00e9 d\u2019un d\u00e9cret \u00e0 la Constitution, ce qu\u2019il s\u2019\u00e9tait toujours interdit. Mais il l\u2019avait justifi\u00e9 par le fait qu\u2019on \u00e9tait en mati\u00e8re \u00e9lectorale<\/em>\u201d, souligne le juriste publiciste.<\/p>\n

Sur les d\u00e9lais relatifs au recours, il faut noter que la Constitution pr\u00e9voit un d\u00e9lai de six jours francs \u00e0 partir de la promulgation lorsqu\u2019il s\u2019agit de la conformit\u00e9 d\u2019une loi \u00e0 la Constitution. Nous ne sommes pas dans ce cas de figure en l\u2019esp\u00e8ce. D\u00e8s lors, se pose la question de savoir \u00e0 partir de quelle date commence \u00e0 courir ce d\u00e9lai, si tant est que le d\u00e9lai de six jours vaut \u00e9galement dans le cas d\u2019esp\u00e8ce.<\/p>\n

EnQu\u00eate<\/p>\n

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Se d\u00e9clarera-t-il incomp\u00e9tent comme \u00e0 son habitude ou op\u00e9rera-t-il un revirement ?\u00a0\u00a0 L\u2019 opposition […]","og_url":"https:\/\/www.nettali.com\/2026\/06\/09\/reintegration-dousmane-sonko-la-competence-du-conseil-constitutionnel-a-lepreuve\/","og_site_name":"Nettali.com","article_publisher":"https:\/\/www.facebook.com\/nettalicom","article_published_time":"2026-06-09T08:29:56+00:00","article_modified_time":"2026-06-09T08:36:05+00:00","og_image":[{"width":1024,"height":576,"url":"https:\/\/www.nettali.com\/wp-content\/uploads\/2026\/06\/AP26146431554362-1.jpg","type":"image\/jpeg"}],"twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"\u00c9crit par":"CK","Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"6 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.nettali.com\/#website","url":"https:\/\/www.nettali.com\/","name":"Nettali.com","description":"Le rendez-vous critique du Net","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.nettali.com\/?s={search_term_string}"},"query-input":"required name=search_term_string"}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"ImageObject","@id":"https:\/\/www.nettali.com\/2026\/06\/09\/reintegration-dousmane-sonko-la-competence-du-conseil-constitutionnel-a-lepreuve\/#primaryimage","inLanguage":"fr-FR","url":"https:\/\/www.nettali.com\/wp-content\/uploads\/2026\/06\/AP26146431554362-1.jpg","contentUrl":"https:\/\/www.nettali.com\/wp-content\/uploads\/2026\/06\/AP26146431554362-1.jpg","width":1024,"height":576},{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.nettali.com\/2026\/06\/09\/reintegration-dousmane-sonko-la-competence-du-conseil-constitutionnel-a-lepreuve\/#webpage","url":"https:\/\/www.nettali.com\/2026\/06\/09\/reintegration-dousmane-sonko-la-competence-du-conseil-constitutionnel-a-lepreuve\/","name":"R\u00c9INT\u00c9GRATION D\u2019OUSMANE SONKO - La comp\u00e9tence du Conseil constitutionnel \u00e0 l\u2019\u00e9preuve | Nettali.com","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.nettali.com\/#website"},"primaryImageOfPage":{"@id":"https:\/\/www.nettali.com\/2026\/06\/09\/reintegration-dousmane-sonko-la-competence-du-conseil-constitutionnel-a-lepreuve\/#primaryimage"},"datePublished":"2026-06-09T08:29:56+00:00","dateModified":"2026-06-09T08:36:05+00:00","author":{"@id":"https:\/\/www.nettali.com\/#\/schema\/person\/d8ac7b7e27ddad43f1c0d2ef090d7f71"},"breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.nettali.com\/2026\/06\/09\/reintegration-dousmane-sonko-la-competence-du-conseil-constitutionnel-a-lepreuve\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.nettali.com\/2026\/06\/09\/reintegration-dousmane-sonko-la-competence-du-conseil-constitutionnel-a-lepreuve\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.nettali.com\/2026\/06\/09\/reintegration-dousmane-sonko-la-competence-du-conseil-constitutionnel-a-lepreuve\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/www.nettali.com\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"R\u00c9INT\u00c9GRATION D\u2019OUSMANE SONKO - La comp\u00e9tence du Conseil constitutionnel \u00e0 l\u2019\u00e9preuve"}]},{"@type":"Person","@id":"https:\/\/www.nettali.com\/#\/schema\/person\/d8ac7b7e27ddad43f1c0d2ef090d7f71","name":"CK","image":{"@type":"ImageObject","@id":"https:\/\/www.nettali.com\/#personlogo","inLanguage":"fr-FR","url":"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/1d8d5118b9327d94da7cd4ce7f17fec2?s=96&d=mm&r=g","contentUrl":"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/1d8d5118b9327d94da7cd4ce7f17fec2?s=96&d=mm&r=g","caption":"CK"},"sameAs":["https:\/\/www.nettali.com"]}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.nettali.com\/rest\/wp\/v2\/posts\/174893"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.nettali.com\/rest\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.nettali.com\/rest\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.nettali.com\/rest\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.nettali.com\/rest\/wp\/v2\/comments?post=174893"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.nettali.com\/rest\/wp\/v2\/posts\/174893\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":174897,"href":"https:\/\/www.nettali.com\/rest\/wp\/v2\/posts\/174893\/revisions\/174897"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.nettali.com\/rest\/wp\/v2\/media\/174894"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.nettali.com\/rest\/wp\/v2\/media?parent=174893"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.nettali.com\/rest\/wp\/v2\/categories?post=174893"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.nettali.com\/rest\/wp\/v2\/tags?post=174893"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}